Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DONNA TOLOSA
DONNA TOLOSA (SARL)

Numéro de dépôt :
1502078
Date de dépôt :
29/11/1988
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
29/11/1998
DONNA TOLOSA de DONNA TOLOSA

Présentation de la marque DONNA TOLOSA

Déposée le 29 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONNA TOLOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « DONNA TOLOSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DONNA TOLOSA domicilié(e) 32, rue Gabriel Péri, 31000 TOULOUSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VINCENT LEVEQUE, SON COGERANT - France.

La marque DONNA TOLOSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502078.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DONNA TOLOSA est expirée depuis le 29 novembre 1998.

DONNA TOLOSA a également déposé les autres marques suivantes : CREATIONS BETTY


DONNA TOLOSA (SARL) - 32, rue Gabriel Péri, 31000 TOULOUSE. - France


VINCENT LEVEQUE, SON COGERANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-20

Vêtements, chaussures, chapellerie.